Réglementation

—–====ooooOOOooo====—-

Si les liens ci-dessous ne fonctionnent pas, télécharger gratuitement ce logiciel.

—oooOooo—

1) Modalités et nouvelles conditions d’utilisation des VHF

2) Demande de licence pour l’utilisation d’une station radioélectrique de navire ou de bateau.

3) L’équipement de sécurité des navires de plaisance.

4) Division 240 Navires de plaisance à usage personnel et de formation, de longueur de coque inférieure à 24 mètres.

5) Feux de signalisation des navires.

6) Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer (RIPAM).

7) Le permis plaisance.

8.) Demande de duplicata d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur.

9) Demande d’inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur.

10) Demande d’inscription à une extension du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur.

11) Demande de délivrance par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle.

12) Demande de délivrance par équivalence avec un titre étranger.

13) Certificat d’aptitude physique des candidats.

14) Guide pratique à l’usage des plaisanciers en matière de déchets.

15) Constat amiable navigation de plaisance.

16) Arrêté du 17 mai 2011 imposant le marquage des captures effectuées dans le cadre de la pêche maritime de loisir. Paru dans le Journal Officiel du 27 mai 2011.

17) Réglementation de la pêche de loisir dans le Morbihan. A pied et en mer

18) Marques d’identification des navires de plaisance en mer.

19) Modèle d’acte de vente bateau.

20) Demande de changement de port d’attache.